Terms of Use

 

CHARTE D’UTILISATION

RÈGLES DE BONNE CONDUITE

 

« Toutes les portes s’ouvrent à la Courtoisie »

Thomas Fuller ; Gnomologia, adagies and proverbs (1732)

 

 

Nous pensons que l’efficacité est dans la collaboration, l’échange de connaissances, le partage, dans la capacité à s’entourer et à développer un réseau…

Nous vous proposons de concilier les intérêts individuels tout en maximisant l’intérêt collectif.

« take-off.io » est votre plateforme ; elle vous est adressée ainsi qu’à la communauté de tous les startuppers de la région à tous ceux qui les soutiennent.

 

« take-off.io » est collaboratif, votre participation est encouragée et fortement appréciée.

Voici quelques règles de bonne conduite et le rappel d’un cadre juridique nécessaire :

 

 

1 - FONCTIONNALITÉS DE LA PLATEFORME COLLABORATIVE

 

Cette plateforme, accessible depuis un navigateur web par un identifiant personnel lié à un profil, dispose des différentes fonctionnalités :

 

« take-off.io » vous permet d’accéder aux fonctionnalités suivantes :

- Fil d’actualité : ce « fil d’actualité » sert à communiquer, échanger sur certaines actions, informations, dispositifs, offre de service particulière.

- Ce fil de discussions par sujets est alimenté par les contributeurs et modéré par un salarié de la CPME Auvergne-Rhône-Alpes.

- Ce fil d’actualité pourra faire l’objet d’une newsletter afin d’inciter les utilisateurs à se connecter sur la plateforme.

- Workflow partenaires : système de mise en relation et de suivi du traitement d’une demande, d’un échange entre deux contributeurs. Un délai de réponse raisonnable de 48/72 h est demandé.

- Annuaires : liste des utilisateurs de la plateforme comprenant : nom, prénom, poste occupé, modalités de contact et structure/ entreprise, adresse et site web.

- Bases documentaires : section regroupant tous les documents et médias mis à disposition par Le/la contributrice/teur et/ou les partenaires sur la plateforme « take-off.io ».

- Module agenda actualité : section rassemblant et diffusant tous les événements partagés par les contributeurs. Un réseau d’agendas interconnectés de type Open Agenda complète cet outil. Moteur de recherche universel : outil de recherche par mots-clefs sur tous les documents, personnes, partenaires, post, etc.

- Outil de Chat (XMPP) : un outil pour discuter et échanger de manière instantanée avec des contributeurs de la plateforme.

- Intégration des réseaux sociaux : possibilité de connecter ses comptes de réseau sociaux pour relayer les informations et en démultiplier leur impact : LinkedIn, Facebook, Twitter, Medium, Instagram, etc.

 

Lors d’une première connexion, l’utilisateur se verra signifier cette charte d’utilisation à valider avant de pouvoir accéder aux contenus disponibles.

 

 

2 – CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE TAKE-OFF.IO

 

L’inscription au site nécessite l’acceptation expresse des conditions générales d’utilisation définies dans la présente charte, sous sa dernière version en ligne, La CPME Auvergne-Rhône-Alpes étant libre de les modifier à tout moment sans notification préalable afin de les adapter aux évolutions du site et des lois et règlements en vigueur.

 

2.1 – Données à caractère personnel

- Le traitement des données à caractère personnel collectées via « take-off.io » (nom, prénom, téléphone, adresse électronique) a pour but de permettre d’identifier les personnes inscrites et susceptibles de publier dans le forum et dans le blog (à venir).

- Par données à caractère personnel, on entend toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres (nom, prénom, pseudonyme, adresse de messagerie électronique, mot de passe).

- Les données ainsi collectées sont destinées à l’usage exclusif du responsable du traitement et du responsable technique du site et ne font l’objet d’aucune communication à un tiers, sauf demande exigée par la loi ou toute autorité judiciaire, dans le respect des règles en vigueur. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les données personnelles collectées par la CPME Auvergne-Rhône-Alpes sur « take-off.io » font l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

- Conformément aux dispositions de la loi précitée, tout/e contributrice/teur inscrit/e dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données le concernant et peut en outre demander l’anonymisation de ses contributions sur « take-off.io ». Les demandes sont à adresser à la CPME AUVERGNE-RHÔNE-ALPES située au 55 rue Sergent Michel Berthet, Villa Bini, 69256 Lyon Cedex 09. Syndicat patronal, enregistré sous le numéro 820 475 952 000 17

- Contact : 04 72 53 74 74 / la-fabuleuse-equipe@take-off.io

 

2.2 – La confidentialité et le partage de contenu

- Les informations partagées depuis le compte d’un contributeur sont visibles par tous les membres de sa communauté et par l’ensemble des adhérents de « take-off.io ». Il est possible de limiter l’affichage des moyens de communication en ne remplissant pas les champs prévus à cet effet, exceptée de l’adresse mail (cf. paramètres de compte utilisateur). À noter que les administrateurs en charge de la gestion de la plateforme « take-off.io » pour « take-off.io » peuvent accéder à toutes les publications des contributrices/eurs.

- « take-off.io » a accès aux informations des utilisateurs. Ceci uniquement dans le but d’effectuer des vérifications des comptes et des activités des utilisateurs afin de repérer tous contenus illicites qui viendraient enfreindre les règles d’utilisation fixées par « take-off.io ». Vos données, sous forme agrégée et anonymisée, peuvent être utilisées afin de développer et d’améliorer les services de « take-off.io » pour « take-off.io ».

- Vos données sont protégées et c’est dans cette optique que des mesures techniques, organisationnelles et de sécurité commercialement raisonnables peuvent être utilisées pour protéger vos données contre tout accès, altération, divulgation ou destruction non autorisée.

 

2.3 – De façon globale et dans une logique de confidentialité de certaines données, il est conseillé de respecter les pratiques suivantes :

- Les documents professionnels confidentiels ne doivent pas être partagés. « take-off.io » ne saurait être tenu responsable de la transmission de tels documents. Veuillez donc vous référer à la politique de confidentialité de votre organisation pour s’assurer que vous connaissez le type d’information jugée confidentielle.

- Ne jamais discuter ou divulguer des informations confidentielles, privées ou personnelles d’une organisation.

- Ne pas joindre des documents confidentiels à votre message et ne pas couper/coller des informations confidentielles depuis « take-off.io » pour les utiliser sur toutes autres plateformes ou ordinateurs. Si vous avez des doutes à propos de la confidentialité d’une information, ne pas poster ou vous référer à la politique de confidentialité de votre organisation.

- Aucune information ne doit être utilisée pour en retirer un bénéfice personnel, qui contreviendrait aux dispositions légales ou porterait préjudice aux objectifs éthiques et légitimes de leur organisation.

 

2.4 – Cookies

- « take-off.io » peut-être amenée à utiliser le système des « cookies ».

- Les cookies ne permettent pas d’identifier les utilisateurs nominativement, mais de manière générale de collecter des informations lors de leur passage sur « take-off.io », de connaître ainsi les parties du site les plus consultées et d’adapter les contenus aux besoins.

- L’utilisateur/trice peut détecter l’existence de ces « cookies » et, le cas échéant, les supprimer.

Elle/Il peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de son navigateur dans les préférences de celui-ci.

 

3 – Droits d’usage et conditions d’utilisation des contenus présents sur « take-off.io »

 

3.1. Droits de réutilisation des textes

- La reproduction ou la représentation des textes publiés sur « take-off.io » doit s’effectuer dans le respect du code de la propriété intellectuelle, notamment des règles protectrices des droits d’auteur. Pas d’Utilisation Commerciale. Pas de modifications.

- Néanmoins, la CPME Auvergne-Rhône-Alpes se réserve le droit de solliciter le retrait d’un texte reproduit sur le site ou document qu’elle estime contraire à son image.

 

3.2. – Création de liens hypertextes

- La mise en place sur un site Internet ou tout autre support d’un lien hypertexte, y compris profond, pointant vers le contenu de « take-off.io » est autorisée à la condition que le lien mentionne explicitement le nom du Site.

- Néanmoins, La CPME AURA se réserve le droit de solliciter la suppression d’un lien figurant sur un site qu’elle estime contraire à son image.

 

 

3.3. – Conditions de contribution aux contenus de « take-off.io »

- En fournissant un contenu sur « take-off.io » qu’il s’agisse d’articles, de commentaires, de vidéos, de photos, de sons, chaque contributeur/trice est tenu au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Elle/Il lui appartient en conséquence de s’assurer que le stockage et la diffusion de ce contenu via « take-off.io » ne constituent pas une violation des droits de tiers (notamment contenus protégés, ressources commerciales que le/la contributeur/trice n’aurait pas réalisés personnellement ou pour lesquels elle/il ne dispose pas des autorisations nécessaires).

- Ces contenus ne doivent en aucun cas constituer une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.), au respect de la vie privée. En mettant en ligne et en mettant à la disposition des Utilisatrices/teurs un Contenu sur et/ou à travers « take-off.io », le/la Contributeur/trice garantit qu’elle/il détient tous les droits et autorisations nécessaires de la part des titulaires légitimes de droit sur les contenus concernés. (Droit à l’image et droit d’auteur/e). À défaut, s’il apparaît d’évidence que le contenu est intégré sans droit sur le site, il pourra être immédiatement retiré et/ou le compte du contributeur responsable de cette intégration sur le Site, désactivé sans formalité préalable. En outre, tout contrevenant encourt, à titre personnel, les sanctions pénales spécifiques au contenu litigieux (peines d’emprisonnement et amende), outre des éventuels dommages et intérêts.

- Le site reposant sur un principe de mutualisation et de partage, les contributrices/eurs qui souhaitent publier des contenus résultant de leur création sont invité/e/s à faire le choix de contenus ouverts dont les droits d’exploitations ne seront pas réclamés.

 

 

4 - RÈGLES DE BONNE CONDUITE…

 

4.1 Comment utiliser take-off.io de manière responsable ?

4.1.1 En adoptant les bonnes pratiques

Chaque utilisateur est responsable personnellement du contenu qu’il publie mais également vis-à-vis des autres utilisateurs. Dans cette logique, les utilisateurs se doivent de respecter et de diffuser les pratiques citées ci-dessous :

- Respecter la charte de bonne utilisation de « take-off.io » ci-présente. Tout utilisateur qui ne la respecte pas se voit exposé à une limitation voire une suppression de ses données, ainsi que sa radiation de « take-off.io ».

- Tout/e contributeur/trice garantit la véracité des informations qu’il fournit.

- Signaler tout comportement négatif observé sur « take-off.io ». Tout message que vous jugez inapproprié et/ou violant la charte ci présente, celle de « take-off.io » doit être signalée aux modérateurs de « take-off.io » en s’adressant à contact@take-off.io

- Être un contributeur régulier en privilégiant un comportement actif sur la plateforme. Ceci dans le but de participer à la vie de la communauté grâce à un véritable apport d’expertise et de bonnes pratiques.

- Échanger de façon respectueuse et professionnelle, notamment par l’usage d’un langage approprié.

- Exercer vos activités sur la plateforme take-off.io avec honnêteté, diligence et responsabilité.

 

4.1.2 En bannissant les mauvaises pratiques et en respectant les règles de bienséance

- « take-off.io » est dédié à un usage professionnel pour les membres d’une communauté.

- Afin d’assurer une utilisation responsable de la plateforme collaborative, et en accord avec cette charte de bonne utilisation de « take-off.io », les pratiques suivantes sont interdites :

- Masquer votre identité, usurper l’identité d’une autre personne ou présenter de manière inexacte votre affiliation avec toute personne ou toute entité.

- Créer ou afficher du contenu illégal, discriminatoire, dangereux, frauduleux, trompeur ou diffamatoire, ou qui favorise ou encourage la violence, la violation des lois, l’automutilation, les troubles de l’alimentation.

 

 

 

Le modérateur a la possibilité de supprimer sans avertissement tout propos tombant sous le coup de la loi :

- incitation à la discrimination, à la haine ou à la violence à caractère raciste, xénophobe, homophobe ou révisionniste ;

- les commentaires insultants, agressifs ou vulgaires, constitutifs de harcèlement ou prenant à partie un ou plusieurs participants ;

- les commentaires exprimés à des fins de propagande, de prosélytismes, religieux ou sectaires ;

- les commentaires à caractère diffamatoire ou dénigrant ;

- les commentaires de nature à porter atteinte à la vie privée d’autrui, au droit à l’image des personnes ou comportant des données personnelles comme les noms de personnes, les adresses, les numéros de téléphone, ou les courriels.

- les commentaires à des fins commerciales, de nature publicitaire ou promotionnelle ;

- les liens renvoyant vers des sites extérieurs dont le contenu serait susceptible d’être contraire aux lois et règlements en vigueur en France ;

- les commentaires susceptibles de porter atteinte à un quelconque droit de propriété intellectuelle détenu par un tiers (marque, droit d’auteur, dessin et modèle, brevet).

- L’accès à « take-off.io » ou à du contenu ou des informations relatifs à « take-off.io » par des moyens non autorisés (notamment par collecte ou par analyse), contourner les contrôles d’accès, ou tenter d’obtenir l’autorisation d’accéder à « take-off.io » ou aux systèmes, aux mots de passe et aux comptes qui y sont associés de quelque manière que ce soit.

- L’intégration de liens hypertextes dont la destination pourrait engager la responsabilité ou l’image de la CPME Auvergn-Rhône-Alpes.

- Le téléchargement de virus, de programmes ou de lignes de codes malveillants, ou faire quoi que ce soit qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou détériorer « take-off.io » et les systèmes associés (comme une attaque entraînant un refus de service ou une interférence avec l’affichage des pages ou toute autre fonctionnalité de « take-off.io »).

 

L’ensemble des règles énoncées ci-dessus s’appliquent dans tous les espaces d’échanges disponibles sur « take-off.io ». Ceci inclut notamment les groupes fermés. (à venir)

 

 

5 - RÈGLES DE MODÉRATION

C’est dans le respect de ces orientations que notre plate-forme est modérée.

Le rôle des modérations de « take-off.io » est de faciliter les échanges dans le respect de chaque utilisatrice/teur, notamment en modifiant ou écartant les contributions qui s’inscrivent en marge du site ou nuisent à sa qualité.

Les commentaires postés sur la plate-forme collaborative peuvent être lus par l’ensemble des utilisateurs. Ils feront l’objet d’une modération a posteriori, c’est-à-dire après leur publication.

Après publication, le modérateur se réserve le droit de supprimer le commentaire sans préavis s’il estime qu’il n’est pas conforme :

- à cette charte,

- aux règles de bonne conduite en vigueur sur Internet,

- à la loi française.

 

Les décisions de modération ne sont pas motivées ou notifiées.

Les contributeurs qui estimeraient que leur contribution a été modérée (modifiée ou supprimée) de façon abusive peuvent s’adresser aux modérateurs, après avoir vérifié la conformité du contenu concerné aux principes et règles édictés dans la présente charte.

 

Définitions

- Contenu : le terme « Contenu » désigne toutes les informations présentes sur « take-off.io » telles que les données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html.

- Contributrice/teur : le terme « Contributrice/trice » désigne un/e internaute qui fait usage de « take-off.io » à des fins de consultation ou de recherche, de publication d’un article, d’un lien vers une ressource en ligne, d’un commentaire, participation au forum de discussion, de tout ce qui peut enrichir le contenu de « take-off.io ».

 

Cette charte vise à garantir une participation constructive et respectueuse des personnes et des partenaires et institutions.

 

 

6. RESPONSABILITÉ DE L’ÉDITRICE

- La CPME Auvergn-Rhône-Alpes s’efforce d’offrir aux utilisatrices/teurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit.

- La CPME Auvergn-Rhône-Alpes ne garantit cependant pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le site.

- Elle ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisatrices/eurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur take-off.io, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.

- La CPME Auvergn-Rhône-Alpes n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le Site et un site tiers ne signifie pas que la CPME Auvergn-Rhône-Alpes assure une quelconque garantie ou responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait.

- Le site est accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure.

 

7 – RÉCLAMATION

- Toute réclamation doit être adressée à : contact@take-off.io

 

8 – LOI APPLICABLE – INDÉPENDANCE DES CLAUSES

 

- Les Conditions d’Utilisation seront soumises et interprétées conformément au Droit français. Tout litige non réglé de manière transactionnelle sera porté devant le tribunal administratif de Paris. Dans l’éventualité ou l’une quelconque des dispositions des Conditions d’Utilisation serait déclarée nulle ou sans effet, les dispositions restantes seront considérées comme applicables de plein droit.

- La non-application ou l’absence de revendication de l’application par la CPME Auvergn-Rhône-Alpes de l’une quelconque des dispositions des Conditions d’Utilisation ou de l’un quelconque droit ne saurait en aucun cas être interprétée comme une renonciation par la CPME Auvergn-Rhône-Alpes à une telle disposition ou un tel droit, à moins que par la CPME Auvergn-Rhône-Alpes n’en convienne autrement par écrit.

 

 

9 – ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

- Le/la Contributrice/teur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation et de modération définies dans la présente charte, au moment de sa connexion à « take-off.io » et déclare expressément les accepter sans réserve.

 

 

ET POUR FINIR : EST-CE UTILE DE LE RAPPELER ?

 

« Toutes les portes s’ouvrent à la Courtoisie »

Thomas Fuller ; Gnomologia, adagies and proverbs (1732)